MENTIONS LEGALES

MENTIONS LÉGALES

Bienvenue sur le site www.stephaniemichaud.fr conçu et édité par Stéphanie Michaud. Stéphanie Michaud est une société créée sous le régime de la microentreprise, Stéphanie Michaud est artisan ajoureuse. Le siège de la dite entreprise demeure

9 rue de la fontaine
86130 Beaumont Saint Cyr
Tel: 06.84.30.78.91

N° d’immatriculation à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat : 832 194 039

CRÉDITS

 Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution Cmonsite.

CmonSite.fr est édité par : 

 LORD OF WEB SARL, société à responsabilité limitée au capital social de 40 000€, dont le siège est situé :

20 passage de la bonne graine

75 011 Paris

France

Adresse de courrier électronique : [email protected]

Numéro SIREN : 520 597 063
Numéro TVA intracommunautaire : FR21520597063
 

Hébergement  : Claranet , 18-20, rue du Faubourg du Temple 75011 Paris RCS de Paris B 419 632 286

RESPONSABILITÉ

Stéphanie Michaud s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, ainsi que l’accès à ces informations.
Stéphanie Michaud  décline toute responsabilité en cas d’ interruption du site, de problèmes de connexion au site, pour toute erreur d’information disponible sur le site, pour tout préjudice lié à un piratage du site entrainant des modifications d’informations, bref de tout préjudice direct, indirect, accidentel, spécial, accessoire ou autre, né à l’occasion de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du Site.

Stéphanie Michaud  se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

Si vous constatez des problèmes merci de le signaler le plus rapidement possible afin que nous procédions aux rectifications correspondantes MAIL

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et tous les droits de propriété intellectuelle, de diffusion ou de licence liés à sa conception, son arborescence, son contenu textuel, graphique, visuel, sonore, la sélection de ces éléments et leur organisation appartiennent à Stéphanie Michaud  et sont protégés par le droit d’auteur, des marques, des brevets ou de la propriété intellectuelle.

Les technologies utilisées par le site sont la propriété exclusive de leurs fabricants, auteurs et ayant-droits.
Par conséquent la reproduction totale ou partielle du Site sur quelque support que ce soit est interdite, sans l’accord de Stéphanie Michaud et de ses partenaires le cas échéant.

Toute personne ou société désirant placer sur son site un lien hypertexte simple renvoyant au site doit en demander l’autorisation préalable à Stéphanie Michaud .

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Stéphanie Michaud .

Sauf mention contraire, les marques, logos, dessins, modèles, photographies, images et, plus généralement, tous autres éléments présents sur le site sont la propriété exclusive de Stéphanie Michaud. Le logo appartient à la société Idéogramme dirigée par Marion Solon-Nadal  2 Rue du Petit Mauzé, 86340 Nouaillé-Maupertuis.
Stéphanie Michaud  vous rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d’un quelconque élément du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse de Stéphanie Michaud .
En conséquence, Stéphanie Michaud  pourra engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.

Tous messages, informations ou contenus que vous envoyez vers le site, par e-mail ou autre, seront traités par Stéphanie Michaud  comme des informations non confidentielles et entièrement libres de droits, à l’exception de vos Informations personnelles. Ces messages, informations et contenus incluent notamment les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires que vous envoyez spontanément vers le Site.

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES

Les informations personnelles qui vous sont demandées sur le site sont destinées exclusivement à Stéphanie Michaud , à des fins de gestion administrative et commerciale, et notamment :
• lorsque vous vous inscrivez à la newsletter ;
• lorsque vous passez une commande, aux fins de traitement, d’exécution et de facturation de celle-ci ;
• lorsque vous nous contactez pour une demande d’information. Ces données ne seront utilisées à des fins de prospection directe qu’en cas de consentement préalable exprès de votre part (Loi pour la confiance dans l’économie numérique n° 2004-575 du 21 juin 2004). L’inscription à la newsletter vaut consentement, ainsi que le fait de passer une commande.
Conformément à la loi Informatiques et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous ne conservons ces données que pour une durée limitée, en fonction de la finalité pour laquelle vous nous les avez communiquées. Ainsi, les données communiquées dans le cadre de l’inscription à la newsletter seront conservées jusqu’à votre désinscription. S’agissant des données communiquées pour une commande en ligne, leur conservation n’excèdera pas 5 ans.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à Stéphanie Michaud - 9 rue de la fontaine - 86130 Beaumont Saint Cyr